Terms Of Service

Condition d'utilisation

 

Politique d'utilisation acceptable

La présente politique d'utilisation acceptable (AUP) fait partie des conditions d'utilisation du site Web d'Arshman ("Conditions d'utilisation du site", "nous", "notre", "nos") et décrit les conditions du client et de ses utilisateurs finaux (collectivement). vous "," vos "," vos "responsabilités) et la manière dont vous êtes censé utiliser les services Web Arshman. Cette politique énonce nos politiques sur les activités nuisibles envers nos systèmes, nos clients et la communauté Internet, ce qui pourrait compromettre nos services. Votre utilisation de tout service Web Arshman constitue une acceptation de la présente PUA ainsi que de nos conditions de service et de notre politique de confidentialité.

Bien qu'Arshman Webs respecte le fait qu'Internet offre un environnement ouvert pour des discussions et une diffusion libres et ouvertes de l'information, il existe des zones d'intérêts contradictoires et nous nous réservons le droit de prendre des mesures correctives afin de protéger ces intérêts opposés. Nous nous réservons le droit de déterminer quelles activités sont inacceptables à notre seule discrétion. Arshman Webs se réserve le droit de refuser les services à tout utilisateur à notre entière discrétion. Arshman Webs se réserve également le droit d'interrompre le service avec ou sans préavis en cas de violation répétée de la présente PU.

Révisions de la politique

Vous comprenez que pour répondre aux besoins en constante évolution de nos clients, de nos services d'hébergement, de l'évolution des lois et de l'Internet, nous nous réservons le droit de réviser le présent PU à tout moment et sans préavis. La dernière version de la PUA sera toujours disponible sur cette page Web. Votre utilisation continue de nos services constitue une acceptation de toute modification de notre politique de confidentialité.

Notification de violation

Si vous pensez que cette PUA est violée, vous pouvez signaler ce problème à contact@arshman.com .Veuillez noter que nous avons besoin des détails complets et de l’identification de la partie de cette PUA violée. En outre, nous ne passons pas en revue rapports anonymes. Votre notification doit contenir vos nom et prénom, une adresse e-mail et un numéro de téléphone valides.

Contenu

Arshman Webs ne censure ni n'examine le contenu téléchargé sur nos services ou disponible sur Internet. Lorsque vous obtenez des informations via Internet ou nos services, vous devez garder à l’esprit que nous ne pouvons pas et ne surveillons pas, ne vérifions pas, ne garantissons pas, ni ne garantissons l’exactitude et la qualité des informations que les utilisateurs peuvent obtenir. Par conséquent, nous ne pouvons et n'acceptons aucune responsabilité pour les contenus téléchargés sur nos services ou extraits de l'Internet. La responsabilité du contenu incombe uniquement au client, à l'utilisateur final ou au fournisseur de contenu tiers. Vous devez faire preuve de discernement lorsque vous vous basez sur des informations obtenues via Internet ou nos services. Nous n'examinerons le contenu que sur un rapport de plainte vérifié. Nous nous réservons le droit de refuser de fournir des services aux clients qui utilisent sciemment ou inconsciemment nos services pour distribuer du matériel susceptible de dégrader notre réseau, de nuire à d'autres clients ou qui est raciste, pornographique et haineux et qui crée des problèmes de service à la clientèle et / ou d'abus à des tiers. nous. Nous n'autorisons pas les contenus pour adultes, jeux d'argent, obscènes ou pornographiques. Nous n'autorisons pas les contenus utilisés pour le harcèlement, la diffamation, les discours de diffamation ou de haine, ou tout autre contenu offensant.

Traverser

Nos services incluent des services de tiers et cette PUA incorpore les politiques de ces autres entités qui fournissent des produits et services par notre intermédiaire. Ces politiques vous sont "transmises" par cette PUA.

Adresses IP

Les adresses IP attribuées aux clients ne sont pas transférables et vous ne conservez pas la propriété ni ne leur transférez de droits. Pour fournir nos services, il peut s'avérer nécessaire de modifier les adresses IP. Dans ce cas, nous contacterions tous les clients concernés par le changement.

Utilisation des services

Nos services ne peuvent être utilisés qu'à des fins licites.

Vous devez nous fournir des informations de contact précises.

La distribution, le stockage ou la présentation de toute information ou matériel en violation de la loi, de la réglementation, de la présente PUA ou de nos TOS est strictement interdite.

Consultez notre politique illimitée pour connaître les restrictions supplémentaires.

Les infractions suivantes constituent des violations de la présente PUA et feront l'objet de mesures correctives immédiates:

Mass Email: L'envoi de plus de 1000 emails par heure et / ou 5000 emails par jour.
E-mails non sollicités: l'envoi ou la réception d'e-mails massifs non sollicités (SPAM), la prise en charge de pages Web associées à un SPAM, la diffusion de listes de diffusion à utiliser pour le SPAM ou la diffusion de logiciels / outils de prise en charge de SPAM constituent des violations.
Email Bombing: l'envoi d'e-mails en masse, de rebonds d'e-mails ou de transferts d'e-mails à un utilisateur dans le but d'interférer avec les services de messagerie constitue une violation.
Warez: Le partage de logiciels protégés par des droits d'auteur ou piratés, en particulier dans un réseau d'égal à égal, constitue une violation.
Logiciels malveillants: le fait d’utiliser des services pour stocker ou diffuser des virus, des vers, des chevaux de Troie ou d’autres logiciels malveillants, ou pour faciliter leur diffusion, constitue une violation.

Warez: Le partage de logiciels protégés par des droits d'auteur ou piratés, en particulier dans un réseau d'égal à égal, constitue une violation.
Logiciels malveillants: le fait d’utiliser des services pour stocker ou diffuser des virus, des vers, des chevaux de Troie ou d’autres logiciels malveillants, ou pour faciliter leur diffusion, constitue une violation.
Phishing: toute utilisation de nos services pour commettre des activités d'hameçonnage ou pour des activités d'hameçonnage constitue une violation.
Fraude: le contenu lié à la fraude, aux systèmes de Ponzi et au marketing multiniveau est une violation.
Pornographie enfantine: Le contenu lié à la pornographie enfantine est une violation.
Relatif au terrorisme: le contenu lié au terrorisme international ou national constitue une violation.
Port Sniffing: Utiliser ou diffuser un logiciel pour le sniffing de port est une violation.
Piratage informatique: toute tentative visant à subvertir ou à aider des tiers à altérer ou à contourner l'intégrité de la sécurité de nos services ou des sites Web et bases de données de nos clients constitue une violation.
DOS / DDOS: Utiliser nos services pour soutenir, perpétrer ou attirer des attaques par déni de service ou des attaques par déni de service distribué est une violation.
Attaques par mot de passe: Utiliser nos services pour prendre en charge les attaques par mot de passe, ou engager des attaques par mot de passe contre nos systèmes ou les sites de nos clients, ou stocker ou distribuer des listes de mots de passe constitue une violation.
Reverse engineering: Toute tentative de reverse engineering de nos systèmes constitue une violation.
Utilisation excessive des ressources du serveur: Poster des messages ou utiliser des applications logicielles consommant un temps processeur, un espace de stockage ou une bande passante réseau excessifs constitue une violation.
Usurpation d'identité: représenter de manière inexacte, omettre ou supprimer des en-têtes identifiables afin de dissimuler ou d'identifier de manière erronée l'origine d'une communication constitue une violation.
Spamming de helpdesk / forum: Spammer notre helpdesk ou notre forum comme moyen d'attirer l'attention ou de faire un effort délibéré pour dégrader notre service constitue une infraction.
Fichiers excessifs: Nous limitons la racine et tous les sous-dossiers à ne pas contenir plus de 5000 fichiers.
Violations de propriété intellectuelle

Vous devez respecter les lois françaises sur les marques, les brevets et les lois régissant la diffusion et l'utilisation de la propriété intellectuelle. Les réclamations concernant des violations des droits de propriété intellectuelle autres que les atteintes aux droits d'auteur doivent être adressées à contact@arshman.com.

Violation du droit d'auteur et DMCA
Arshman Webs est conforme à la loi DMCA (Digital Millennium Copyright Act), dont les directives sont disponibles

 Contrôles d'exportation

 

Coopération avec la police et les documents juridiques

Vous comprenez que pour se conformer à une ordonnance du tribunal, à une assignation à comparaître, à une assignation, à une demande d'enquête, à un mandat ou à un règlement, il peut être nécessaire de divulguer vos informations personnelles et celles du site Web afin de protéger notre entreprise ou d'autres personnes. Nous n'assumons aucune obligation de vous informer que nous avons fourni ce type d'informations et que, dans certains cas, la loi peut nous empêcher de donner un tel avis.

Les organismes chargés de l'application de la loi qui recherchent des informations sur nos clients et sur leur utilisation de notre service sont tenus de soumettre une assignation à comparaître. Sauf disposition contraire de la loi, seront transmises au client. Les demandes d'informations civiles, telles que les demandes d'interrogatoire préalable, doivent faire partie d'un litige déposé et en instance. Les réponses aux demandes civiles sont à notre discrétion. Les réponses sont soumises à des frais de réponse de 350 $ par heure. Nous n'honorons pas les demandes des parties civiles en matière de limitation ou d'approbation préalable des frais de réponse.

Remèdes

Arshman Webs peut prendre des mesures correctives, à notre discrétion, en réponse à l’une des activités préjudiciables décrites dans la présente PUA, ainsi qu’à toutes les activités contraires à son esprit.

Si Arshman Webs a connaissance d'une violation de cette PUA, nous répondrons à l'utilisateur concerné et pouvons, à notre entière discrétion, prendre l'une ou l'ensemble des mesures de réparation suivantes, avec ou sans préavis, si elle le juge nécessaire ou approprié, gravité et durée de la violation:

Émettre un avertissement à l'utilisateur,
Suspendre l'utilisateur fautif de tout ou partie de nos Services,
Résilier l'utilisateur fautif de tout ou partie de nos Services,
Imposer des frais ou des frais à l'utilisateur fautif,
Supprimer le contenu incriminé,
Prendre d'autres mesures conformément à la présente PUA ou aux lois applicables.
Suspension et résiliation

Si vous ne respectez pas cette PUA et que nous prenons des mesures pour suspendre ou mettre fin à notre service, vous ne recevrez aucun remboursement des frais qui nous ont été payés. Votre non-respect des conditions de la présente PUA constitue un motif de suspension ou de résiliation de notre service et peut être entrepris avec ou sans préavis. Vous acceptez de garder Arshman Webs indemne de toute réclamation selon laquelle une suspension ou une cessation du service vous a causé des dommages.

Politique d'utilisation Illimitée

Politique d'utilisation  illimitée


Que signifient "Espace disque illimité" et "Bande passante illimitée"?
La plate-forme Web Arshman est conçue pour héberger des sites Web, des applications Web et des bases de données. Toutefois, un espace disque et une bande passante illimités ne signifient pas nécessairement une utilisation illimitée. Nous ne vous permettons pas d'utiliser notre plate-forme d'hébergement pour le stockage de fichiers ou strictement dans le but d'exploiter la bande passante d'Arshman Webs.

Cela signifie que vous pouvez utiliser votre site Web Arshman pour des sites Web et des applications normaux, mais si vous utilisez votre site pour stocker votre collection de films ou de grandes quantités d'images ou de fichiers téléchargés par l'utilisateur, il est probable que nous allons vous demander pour arrêter de faire ça. et vous transmettre sur VPS avec une adresse IP dédiée.

Voici une liste partielle des choses que nous n'autorisons généralement pas:
Stocker des fichiers qui ne sont pas destinés à être utilisés avec le site Web, en particulier des fichiers audio, vidéo et images. Si un fichier ou un groupe de fichiers n'est pas accessible ou téléchargeable via des liens sur votre site, ils ne sont pas considérés comme faisant partie du site.
Utilisation de votre site à des fins de téléchargement, de partage, de sauvegarde ou de distribution de fichiers, notamment audio, vidéo ou de grandes quantités de fichiers image.
Stocker du contenu que vous n'avez pas le droit d'utiliser ou de distribuer.
Utilisation du site Web uniquement dans le but de générer du trafic vers un autre site ou des sites Web.
Comme cette liste N'EST PAS exhaustive, si vous pensez que ce que vous faites est discutable, ce n'est probablement pas autorisé. Contactez notre équipe de support et nous vous ferons savoir si ce que vous faites est acceptable. Si votre espace disque et votre utilisation de la bande passante sont liés à la gestion de votre site Web (et que le site ne rentre pas dans la catégorie des "choses que nous ne permettons généralement pas"), il y a de fortes chances pour que nous puissions travailler avec vous.

N'oubliez pas que les plates-formes d'hébergement partagé ne sont pas conçues pour le stockage et la récupération de fichiers à grande échelle. Par conséquent, vous pouvez envisager l'un des grands services de cloud computing si vous avez des besoins en termes de stockage et de récupération de fichiers en masse. Vous obtiendrez de meilleures performances en utilisant des outils conçus pour le travail.

Nous nous réservons les droits suivants:
Le droit de restreindre l'utilisation de l'espace disque ou de la bande passante dans les cas où nos administrateurs système déterminent qu'une action est nécessaire pour assurer la santé permanente d'un serveur ou de notre réseau. Nous nous réservons également le droit de vous demander de transmettre les services d'hébergement VPS ou Deddicated proposés par nous.

 

Politique de remboursement

Politique de remboursement
Nous avons certainement préparé ce plan de remboursement afin d'indiquer clairement à nos clients quand vous pouvez demander un remboursement pour les services que nous avons achetés.

 

Termes de base

Les conditions générales affectent tous les services éligibles au remboursement. De plus, il peut y avoir des termes spéciaux qui s'appliquent à un produit et / ou service spécifique et ceux-ci sont décrits ci-dessous.
En aucun cas, le même Service ne peut être remboursé à plus d’un prix.
Tous les services demandés doivent être annulés avant que nous puissions rembourser ce service.
Il est clair qu'aucun remboursement ne sera effectué si vos services sont suspendus ou résiliés pour quelque cause que ce soit.
Si le ou les services achetés incluent l'enregistrement gratuit du nom de domaine dans le cadre d'une offre pour ce service et que vous annulez le ou les services achetés, le prix standard du nom de domaine sera déduit du montant du remboursement. Si le montant du remboursement est inférieur au prix standard du domaine, vous devez choisir de payer la différence entre le prix du domaine.


Tous les remboursements sont traités en euros: vous, le client assumera seul la responsabilité de toute fluctuation du ou des taux de change entre le moment du paiement et le moment du remboursement.
À moins que vous ne demandiez normalement, des remboursements seront accordés au solde de votre compte Arshman Webs. Les achats effectués avec les fonds du compte Web Arshman peuvent facilement être remboursés sous forme de crédit sur compte. Les achats effectués avec Visa, Mastercard ou PayPal ne seront pas remboursés à la source du paiement.Arshman Webs n'est pas responsable des frais supplémentaires imposés par votre compagnie de carte de crédit ou par PayPal en cas de remboursement.

Tout type de frais de traitement ou frais sera déduit du montant du remboursement.
Des exigences de remboursement supplémentaires peuvent s'appliquer en fonction de termes et conditions spécifiques qui vous sont personnellement applicables lors de l'achat de tout service.

Enregistrement de nom de domaine
Sauf si ce remboursement prévoit expressément un remboursement, tous les frais d’inscription de nom de domaine et de service de nom de domaine associé ne sont pas remboursables, en tout ou en partie, même si l’enregistrement de votre nom de domaine est en attente, suspendu, annulé ou transféré auparavant. jusqu’à la fin de votre période d’abonnement en cours. Nous ne serons pas responsables des questions de transfert de domaine concernant 60 jours de la politique de l’ICANN ou de tout autre dommage causé à vos entreprises en raison de l’enregistrement de domaine chez nous.


Aucun remboursement n'est disponible pour les frais de domaine (s) Premium.

Les frais payés pour des services connexes, tels qu'un abonnement à un service de protection de la vie privée pour le domaine en question, ne sont pas remboursables.
Hébergement Web

Les frais de package pour l'hébergement VPS ne sont pas remboursables, à la discrétion d'Arshman Webs, jusqu'à ce que les conditions des plans d'abonnement soient respectées.

Aucun remboursement pour les éléments suivants:
Toute fonctionnalité supplémentaire, adresse IP, services ajoutés à votre forfait d'hébergement et achetés moyennant des frais supplémentaires;
Services de messagerie, services de protection anti-spam, certificats SSL ou tout autre service.
Tout renouvellement de l'hébergement et des services associés.

Nous offrons l'option "hébergement Web gratuit" afin de tester nos services. Donc, il n'y aura aucun remboursement dans tous les cas.

 

Certificats SSL

À moins que cette politique de remboursement ne prévoie spécifiquement un remboursement, tous les frais liés aux certificats SSL ne sont pas remboursables, en tout ou en partie.

 

Services de développement Web

À moins que cette politique de remboursement ne prévoie spécifiquement un remboursement, tous les frais pour les services de développement Web ne sont pas remboursables, en tout ou en partie.

Services de marketing vidéo

À moins que cette politique de remboursement ne prévoie spécifiquement un remboursement, tous les frais liés aux services de marketing vidéo sont non remboursables, en tout ou en partie.

Services non remboursables

Tous les autres services ne sont pas remboursables, y compris, mais sans s'y limiter:

Transferts ou renouvellements d'enregistrements de noms de domaine;

Frais de récupération ou de réactivation de noms de domaine;

Serveurs dédiés ou adresses IP dédiées;

Les abonnements Doman Privacy Protection;

Tous les services achetés ou acquis à un tarif réduit ou en promotion; ou

Tous les frais que vous avez payés à Arshman Webs pour la fourniture d’une assistance non liée au service.

Fonds ajoutés au compte client d'Arshman Webs sous forme de crédit

 

Demandes de remboursement

Si vous pensez être éligible à un remboursement, vous pouvez soumettre un ticket de support depuis votre espace client. Vous devez inclure les informations suivantes dans votre demande:

Raison pour laquelle vous demandez un remboursement;

Transaction identifiant le nom de domaine, la date d'achat des services,

Toute information supplémentaire demandée par le service clientèle pour traiter votre demande de remboursement.

Si vous avez des questions sur la politique de remboursement, n'hésitez pas à nous contacter par Cette page.

 

Arshman Webs

23 rue antigna

45000 Orléans

France